Ce logo de la bibliothèque Europeana n’est là que pour faire le lien dans cette nouvelle : la fondation Creative Commons vient de créer un marquage d’œuvre tombant (ou déclarée) dans le domaine public et la bibliothèque numérique européenne Europeana qui en “serait la première véritable utilisatrice“. Néanmoins, dans l‘article de Numerama, Julien L. explique qu’Il faudra néanmoins attendre la mi-2011 pour que toutes les œuvres concernées profitent de la Marque Domaine Public. Jusqu’à présent, la bibliothèque utilisait une licence particulière : “paternité – pas d’utilisation commerciale – copyleft”.
Voilà ce qui manquait donc aux licences proposées par la fondation Creative Commons : la possibilité de laisser une œuvre libre de tout droit, dans le domaine public. Cette Public Domain Mark détaille que l’œuvre est libre de toute restriction par quelque copyright que ce soit et que tout le monde peut la copier, distribuer, modifier et utiliser l’œuvre, même à des fins commerciales sans demander quelque permission que ce soit.
Jusqu’ici, la fondation proposait 6 contrats :
Vous pouvez décider de ce qui convient le mieux grâce à l’outil mis en ligne par la fondation : “Choisissez votre licence“.
Dans le communiqué de presse, Michael Carroll (membres fondateurs de la fondation Creative Commons et professeur de droit à l’université américaine) a déclaré que “la Marque Domaine Public est un pas supplémentaire sur le chemin transformant la promesse d’un domaine public numérique en une réalité“.
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